Echange de biens immobiliers, une solution alternative avantageuse

Aujourd’hui, mon logement ne correspond plus à mes besoins !

Adapter sa maison ou procéder à un échange de biens immobiliers ?

A la recherche d’une meilleure qualité de vie, d’une maison à la campagne, d’un appartement avec ascenseur, d’un logement plus adapté à ma perte de mobilité, d’une maison plus petite ,d’un logement fonctionnel à l’étranger pour mon nouvel emploi, d’une maison dans le sud, ….

Vous voilà peut-être contraint de vendre votre bien immobilier actuel afin d’en racheter un autre !

Quelle galère ! Que faire ?

L’échange de biens immobiliers, une solution alternative avantageuse.
La connaissez-vous ?

Il y a une vingtaine d’années, Jean et Florence ont acheté un studio sur la digue à Coxyde pour y passer leurs week-ends et leurs vacances avec leurs jeunes enfants.
Les années ont passés et maintenant, le fils aîné de Jean a 18 ans et souhaite entamer des études universitaires à Liège. Sa sœur Margaux ,17 ans ne tardera pas à le suivre. Jean et Florence se mettent donc à la recherche d’un appartement à Liège pour y loger les enfants durant la période scolaire. Ils y voient également l’opportunité d’y loger certains soirs lors de petits week-end de shopping en amoureux.
Invités à un barbecue chez des amis, ils font la connaissance de Christiane. Au fil de la conversation, celle-ci leur raconte qu’elle vient d’hériter de l’appartement de sa tante situé en plein centre-ville de liège. Christiane, déjà propriétaire de sa maison ne s’intéresse pas du tout à ce bien et cherche à le vendre rapidement.
Jean et Florence sont emballés et conviennent d’un rendez-vous à Liège avec Christiane afin de visiter l’appartement. Leur fils s’avère enchanté.
Ils expliquent alors à Christiane qu’ils souhaitent signer directement un compromis de vente mais qu’ils ont besoin d’un délai pour vendre leur studio à Coxyde afin de récupérer la somme due.
Christiane qui adore la mer rêve depuis toujours d’un pied-à-terre à la côte belge. Coxyde est une belle station balnéaire. Elle propose dès lors à Jean et Florence de visiter leur studio à la mer et de procéder à un échange chez le notaire.
En quoi consiste l’échange ?

Un échange de biens immobiliers correspond à une double vente mais il comporte toutefois un contrat de vente unique!

Le principe de l’échange de biens immobiliers est simple : Chaque partie transmet à l’autre la propriété d’un bien immobilier, et reçoit un autre immeuble au lieu de demander un prix.
L’échange de biens immobiliers se fait par contrat d’échange signé devant le notaire : un seul contrat en une seule fois. Celui-ci présente toutes les garanties qu’un acte notarié peut donner.
Bien entendu, pour qu’un échange soit valable, il faut un équilibre entre les deux prestations. Avant de procéder à l’échange, les parties devront déterminer la valeur de leur bien (nommé « lot ») au moment de l’échange. Elles peuvent s’entendre sur une estimation faite de commun accord. Il est toutefois préférable de faire appel au service d’un notaire pour plus de sécurité.
Si un des deux immeubles a plus de valeur, la différence entre les deux biens échangés peut être compensée par une somme d’argent nommée « Le soulte ».
Ainsi, dans notre exemple, la villa de Coxyde est estimée par notaire à 145.000 €, et l’appartement de Liège à 151000 €, Jean et Florence verseront à Christiane la somme de 6000 €.

Qui peut échanger définitivement un bien immobilier ?

Tout Propriétaire d’un bien peut opter pour l’échange.Il faut bien entendu que la propriété soit pleine et entière.

Si cette propriété est en réalité démembrée, c’est à dire divisée en “nue propriété” (droit de disposer du bien, de le modifier etc.) d’une part, et “usufruit” (droit de se servir du bien et d’en recevoir les revenus) d’autre part, l’accord des deux titulaires est nécessaire.
De même si cette propriété est complète mais partagée entre plusieurs titulaires (communauté, indivision …) l’accord de tous les co-titulaires est nécessaire.
Il faut par ailleurs que le bien soit libre, c’est à dire qu’il ne serve pas de sûreté (hypothèques . . .) pour le paiement d’une dette et donc qu’il ne puisse pas faire l’objet, en quelque main qu’il se trouve, d’une vente forcée pour rembourser un créancier exerçant son droit de suite.

Quels sont les frais d’échange ?
Avantages de l’échange de biens immobiliers ?

Rendez-vous la semaine prochaine pour la réponse à ces 2 questions …

Pour bien vivre chez soi,  adapter sa maison et y vivre vieux, vivre heureux …